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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sociètè de Distribution Alimentaire DISTRAL
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SELECTION DU PERE FRANCOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELECTION DU PERE FRANCOIS
Sociètè de Distribution Alimentaire DISTRAL (SARL)

Numéro de dépôt :
93497933
Date de dépôt :
17/12/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/12/2003

Présentation de la marque SELECTION DU PERE FRANCOIS

Déposée le 17 décembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sociètè de Distribution Alimentaire DISTRAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SELECTION DU PERE FRANCOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sociètè de Distribution Alimentaire DISTRAL domicilié(e) 1 à 7 Allée Marconi Z.I. des Auréats, 26000 VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 280 779 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STE DISTRAL - France.

La marque SELECTION DU PERE FRANCOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497933.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELECTION DU PERE FRANCOIS est expirée depuis le 17 décembre 2003.


Sociètè de Distribution Alimentaire DISTRAL (SARL) - 1 à 7 Allée Marconi Z.I. des Auréats, 26000 VALENCE - France - SIREN 437280779


STE DISTRAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

fromages Patisserie industrielle

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.