VERNOTTE
Présentation de la marque VERNOTTE
Déposée le 14 avril 1978 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri.beaune), la marque française « VERNOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque VERNOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 12076.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque VERNOTTE est expirée depuis le 14 avril 1988.
SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-050