Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VERNAUX
SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE, S.A.

Numéro de dépôt :
10299
Date de dépôt :
03/06/1977
Lieu de dépôt :
BEAUNE

Présentation de la marque VERNAUX

Déposée le 3 juin 1977 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « VERNAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE domicilié(e) en abrégé "SODIVIN", 3 Rue des Vérottes 21200 BEAUNE - France.

La marque VERNAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 10299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque VERNAUX est expirée depuis le 3 juin 1987.

SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : FEUILLE D AUTOMNE , PATRIMOINE , CQS , CHAMPREINE , RICHEGORGE , HERITIERS DE PATRIARCHE , RINALDO , CHANTAMANT , RICHELON , CARNOTET


SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE, S.A. - en abrégé "SODIVIN", 3 Rue des Vérottes 21200 BEAUNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-025

Vins, spiritueux et liqueurs, eaux minérales.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.