Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RINALDO
SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE, Société Anonyme, en abrégé SDV

Numéro de dépôt :
1653835
Date de dépôt :
26/03/1991
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
26/03/2001

Présentation de la marque RINALDO

Déposée le 26 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « RINALDO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE domicilié(e) 7 rue du Collège, 21200 BEAUNE - France.

La marque RINALDO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RINALDO est expirée depuis le 26 mars 2001.

SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : FEUILLE D AUTOMNE , PATRIMOINE , CQS , CHAMPREINE , RICHEGORGE , HERITIERS DE PATRIARCHE , CHANTAMANT , RICHELON , CARNOTET , ROCHEPLURE


SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE, Société Anonyme, en abrégé SDV - 7 rue du Collège, 21200 BEAUNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Inscription le 1 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203210 - Publication au BOPI 1996-07-01

Inscription le 19 février 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°60486 - Publication au BOPI 1992-02-19

Vins, spiritueux et liqueurs, eaux minérales et plus généralement pour toutes autres boissons alcooliques ou non

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.