Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RICHEBEL
SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE, Société Anonyme, en abrégé S.D.V. - rue du Collège, 21200 BEAUNE.

Numéro de dépôt :
1324919
Date de dépôt :
18/09/1985
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
18/09/1995

Présentation de la marque RICHEBEL

Déposée le 18 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « RICHEBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE - France.

La marque RICHEBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1324919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RICHEBEL est expirée depuis le 18 septembre 1995.

SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : FEUILLE D AUTOMNE , PATRIMOINE , CQS , CHAMPREINE , RICHEGORGE , HERITIERS DE PATRIARCHE , RINALDO , CHANTAMANT , RICHELON , CARNOTET


SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE, Société Anonyme, en abrégé S.D.V. - rue du Collège, 21200 BEAUNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-10

Vins, Spiritueux et liqueurs, eaux minérales.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.