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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE
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PEYGNAS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PEYGNAS
SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE Société anonyme

Numéro de dépôt :
1358676
Date de dépôt :
05/06/1986
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
05/06/2006

Présentation de la marque PEYGNAS

Déposée le 5 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « PEYGNAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE domicilié(e) 7, rue du Collège, 21200 BEAUNE (dossier no 2070023) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel LE MEUR domicilié(e) (dossier no 2070023) - France.

La marque PEYGNAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1358676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PEYGNAS est expirée depuis le 5 juin 2006.

SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : FEUILLE D AUTOMNE , PATRIMOINE , CQS , CHAMPREINE , RICHEGORGE , HERITIERS DE PATRIARCHE , RINALDO , CHANTAMANT , RICHELON , CARNOTET


SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE Société anonyme - 7, rue du Collège, 21200 BEAUNE (dossier no 2070023) - France


Monsieur Michel LE MEUR - (dossier no 2070023) - France


Renouvellement sans limitation le 4 juin 1996 n°2070023 - Publication au BOPI 1996-06-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-47

Inscription le 1 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203210 - Publication au BOPI 1996-07-01

Vins, Spiritueux et Liqueurs, Eaux Minérales.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.