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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE
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MALINETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MALINETTE
SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE, Société Anonyme, en abrégé SDV

Numéro de dépôt :
1668410
Date de dépôt :
22/05/1991
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
22/05/2001

Présentation de la marque MALINETTE

Déposée le 22 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « MALINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE domicilié(e) 7, rue du Collège, 21200 BEAUNE - France.

La marque MALINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : FEUILLE D AUTOMNE , PATRIMOINE , CQS , CHAMPREINE , RICHEGORGE , HERITIERS DE PATRIARCHE , RINALDO , CHANTAMANT , RICHELON , CARNOTET


SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE, Société Anonyme, en abrégé SDV - 7, rue du Collège, 21200 BEAUNE - France


Inscription le 1 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203210 - Publication au BOPI 1996-07-01

Vins, Spiritueux et Liqueurs, Eaux minérales et plus généralement pour toutes autres boissons alcooliques ou non

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.