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Marques déposées par la société SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE
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CUL LEVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUL LEVE
SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE

Numéro de dépôt :
93474892
Date de dépôt :
29/06/1993
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
29/06/2003

Présentation de la marque CUL LEVE

Déposée le 29 juin 1993 par la société SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « CUL LEVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.

Le déposant est la société SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE domicilié(e) 7, rue du Collège, 21200 BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 420 081 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel LE MEUR - France.

La marque CUL LEVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUL LEVE est expirée depuis le 29 juin 2003.

SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : FEUILLE D AUTOMNE , PATRIMOINE , CQS , CHAMPREINE , RICHEGORGE , HERITIERS DE PATRIARCHE , RINALDO , CHANTAMANT , RICHELON , CARNOTET


SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE - 7, rue du Collège, 21200 BEAUNE - France - SIREN 515420081


Monsieur Michel LE MEUR - France


Inscription le 1 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203210 - Publication au BOPI 1996-07-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-50

Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33

Bières, eaux minérales et autres boissons non alcooliques Vins, spiritueux et liqueurs, et toutes boissons alcooliques

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.