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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE
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CLOCHE D'OR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOCHE D'OR
SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE Société anonyme

Numéro de dépôt :
1344906
Date de dépôt :
25/09/1985
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
25/09/2005

Présentation de la marque CLOCHE D'OR

Déposée le 25 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « CLOCHE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE domicilié(e) 7, rue du Collège, 21200 BEAUNE (dossier no 2054397) - France.

La marque CLOCHE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1344906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOCHE D'OR est expirée depuis le 25 septembre 2005.

SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : FEUILLE D AUTOMNE , PATRIMOINE , CQS , CHAMPREINE , RICHEGORGE , HERITIERS DE PATRIARCHE , RINALDO , CHANTAMANT , RICHELON , CARNOTET


SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE Société anonyme - 7, rue du Collège, 21200 BEAUNE (dossier no 2054397) - France


Renouvellement sans limitation le 4 septembre 1995 n°2054397 - Publication au BOPI 1995-09-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-32

Inscription le 1 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203210 - Publication au BOPI 1996-07-01

Inscription le 5 novembre 1991 - Transmission de propriété n°57651 - Publication au BOPI 1991-11-05

Vins, alcools, eaux minérales.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.