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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE
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CHARTENETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHARTENETTE
SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE Société anonyme

Numéro de dépôt :
1325505
Date de dépôt :
27/09/1985
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
27/09/2005

Présentation de la marque CHARTENETTE

Déposée le 27 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « CHARTENETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE domicilié(e) 7, rue du Collège, 21200 BEAUNE (dossier no 2055009) - France.

La marque CHARTENETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1325505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARTENETTE est expirée depuis le 27 septembre 2005.

SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : FEUILLE D AUTOMNE , PATRIMOINE , CQS , CHAMPREINE , RICHEGORGE , HERITIERS DE PATRIARCHE , RINALDO , CHANTAMANT , RICHELON , CARNOTET


SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE Société anonyme - 7, rue du Collège, 21200 BEAUNE (dossier no 2055009) - France


Renouvellement sans limitation le 15 septembre 1995 n°2055009 - Publication au BOPI 1995-09-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-11

Inscription le 1 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203210 - Publication au BOPI 1996-07-01

Vins, alcools, eaux minérales.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.