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Marques déposées par SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE
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CHANTAMANT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHANTAMANT
SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE

Numéro de dépôt :
1351840
Date de dépôt :
07/04/1986
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
07/04/2006

Présentation de la marque CHANTAMANT

Déposée le 7 avril 1986 par SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « CHANTAMANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE, domicilié(e) 7, rue du Collège, 21200 BEAUNE (dossier no 2066974) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel LE MEUR domicilié(e) (dossier no 2066974) - France.

La marque CHANTAMANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1351840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHANTAMANT est expirée depuis le 7 avril 2006.

SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : FEUILLE D AUTOMNE , PATRIMOINE , CQS , CHAMPREINE , RICHEGORGE , HERITIERS DE PATRIARCHE , RINALDO , RICHELON , CARNOTET , ROCHEPLURE


SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE - 7, rue du Collège, 21200 BEAUNE (dossier no 2066974) - France


Monsieur Michel LE MEUR - (dossier no 2066974) - France


Renouvellement sans limitation le 5 avril 1996 n°2066974 - Publication au BOPI 1996-04-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40

Inscription le 1 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203210 - Publication au BOPI 1996-07-01

Vins, Spiritueux et Liqueurs, Eaux Minérales.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.