Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE
/
CHAMOISEY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMOISEY
SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE S.A., SODIVIN

Numéro de dépôt :
11300
Date de dépôt :
14/04/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Beaune

Présentation de la marque CHAMOISEY

Déposée le 14 avril 1978 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Beaune), la marque française « CHAMOISEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE domicilié(e) 3, rue des Vérottes - 21200 BEAUNE - France.

La marque CHAMOISEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 11300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHAMOISEY est expirée depuis le 14 avril 1988.

SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : FEUILLE D AUTOMNE , PATRIMOINE , CQS , CHAMPREINE , RICHEGORGE , HERITIERS DE PATRIARCHE , RINALDO , CHANTAMANT , RICHELON , CARNOTET


SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE S.A., SODIVIN - 3, rue des Vérottes - 21200 BEAUNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-050

Vins, spiritueux et liqueurs, eaux minérales

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.