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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE
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BRIN DE CEP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRIN DE CEP
SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95586968
Date de dépôt :
31/08/1995
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
31/08/2005

Présentation de la marque BRIN DE CEP

Déposée le 31 août 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « BRIN DE CEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-41 du 13 octobre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE domicilié(e) 7, rue du Collège, 21200 BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 420 081 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel LE MEUR - France.

La marque BRIN DE CEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRIN DE CEP est expirée depuis le 31 août 2005.

SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : FEUILLE D AUTOMNE , PATRIMOINE , CQS , CHAMPREINE , RICHEGORGE , HERITIERS DE PATRIARCHE , RINALDO , CHANTAMANT , RICHELON , CARNOTET


SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE Société Anonyme - 7, rue du Collège, 21200 BEAUNE - France - SIREN 515420081


Monsieur Michel LE MEUR - France


Inscription le 1 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203210 - Publication au BOPI 1996-07-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-07

Publication - Publication le 13 oct. 1995 au BOPI 1995-41

Boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits Vins, cocktails à base de vins et plus généralement toutes boissons alcooliques

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.