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Marques déposées par Société de Diffusion Vinicole (Sodivin
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JEAN PAUL BELMER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN PAUL BELMER
Société de Diffusion Vinicole (Sodivin)

Numéro de dépôt :
967742
Date de dépôt :
10/08/1976
Lieu de dépôt :
Beaune

Présentation de la marque JEAN PAUL BELMER

Déposée le 10 août 1976 par Société de Diffusion Vinicole (Sodivin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Beaune), la marque française « JEAN PAUL BELMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société de Diffusion Vinicole (Sodivin) domicilié(e) (soc. an.), 3, rue des Vérottes, Beaune (Côte-d'Or). - France.

La marque JEAN PAUL BELMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 967742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque JEAN PAUL BELMER est expirée depuis le 10 août 1986.


Société de Diffusion Vinicole (Sodivin) - (soc. an.), 3, rue des Vérottes, Beaune (Côte-d'Or). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-535

Vins, alcools, eaux minérales.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.