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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE SA
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FEUILLE D'AUTOMNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FEUILLE D'AUTOMNE
SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE SA, Société Anonyme, en abrégé SDV

Numéro de dépôt :
1444356
Date de dépôt :
04/01/1988
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
04/01/1998

Présentation de la marque FEUILLE D'AUTOMNE

Déposée le 4 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « FEUILLE D'AUTOMNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE SA domicilié(e) 7, rue du Collège, 21200 BEAUNE. - France.

La marque FEUILLE D'AUTOMNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1444356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE SA a également déposé les autres marques suivantes : PELURE D'AUTOMNE , GRAND VALLIERS


SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE SA, Société Anonyme, en abrégé SDV - 7, rue du Collège, 21200 BEAUNE. - France


Inscription le 1 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203210 - Publication au BOPI 1996-07-01

Vins, Spiritueux et Liqueurs, Eaux Minérales.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.