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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE DIFFUSION INDUSTRIELLE ET SCIENTIFIQUE SODIS
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SODIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

SODIS
SOCIETE DE DIFFUSION INDUSTRIELLE ET SCIENTIFIQUE SODIS S.A.S.

Numéro de dépôt :
1472249
Date de dépôt :
14/06/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/06/2018
SODIS de SOCIETE DE DIFFUSION INDUSTRIELLE ET SCIENTIFIQUE SODIS

Présentation de la marque SODIS

Déposée le 14 juin 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE DIFFUSION INDUSTRIELLE ET SCIENTIFIQUE SODIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SODIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE DIFFUSION INDUSTRIELLE ET SCIENTIFIQUE SODIS domicilié(e) 8 Quai d'Oran,68100 MULHOUSE (dossier no 2375101) - 68100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 946 050 705 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES S.A. domicilié(e) BP 1445,68071 MULHOUSE CEDEX (dossier no 2375101) - 68071 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SODIS est expirée depuis le 14 juin 2018.


SOCIETE DE DIFFUSION INDUSTRIELLE ET SCIENTIFIQUE SODIS S.A.S. - 8 Quai d'Oran,68100 MULHOUSE (dossier no 2375101) - 68100 - France - SIREN 946050705


CABINET NITHARDT ET ASSOCIES S.A. - BP 1445,68071 MULHOUSE CEDEX (dossier no 2375101) - 68071 - France


Renouvellement sans limitation n°2112911 - Publication au BOPI 1998-20

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2008 n°2375101 - Publication au BOPI 2008-06-06

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1998-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-49

Inscription le 5 août 2008 - Changement de nature juridique n°478628 - Publication au BOPI 2008-08-05

Inscription le 19 mars 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°251728 - Publication au BOPI 1998-03-19

Dispositifs et appareils d'immobilisation de membres à l'usage médical.