Marque renouvelée - Marque en non vigueur

P A S S I O N
Société De Diffusion Horlogère (S.D.D.H), SAS

Numéro de dépôt :
3194037
Date de dépôt :
12/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/11/2022
P A S S I O N de Société De Diffusion Horlogère (S.D.D.H

Présentation de la marque P A S S I O N

Déposée le 12 novembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société De Diffusion Horlogère (S.D.D.H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « P A S S I O N » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-51 du 20 décembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société De Diffusion Horlogère (S.D.D.H domicilié(e) 26 Rue de la Chaussée - 25502 - MORTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 975 122 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société De Diffusion Horlogère (S.D.D.H) domicilié(e) 26 Rue de la Chaussée - 25502 - MORTEAU - France.

La marque P A S S I O N a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque P A S S I O N est expirée depuis le 12 novembre 2022.


Société De Diffusion Horlogère (S.D.D.H), SAS - 26 Rue de la Chaussée - 25502 - MORTEAU - France - SIREN 311975122


Société De Diffusion Horlogère (S.D.D.H) - 26 Rue de la Chaussée - 25502 - MORTEAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-16

Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2012 n°2508630 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-06

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