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Marques déposées par Société de Diffusion DirecteTODO
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ARTUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARTUS
Société de Diffusion Directe Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1363445
Date de dépôt :
16/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/2006

Présentation de la marque ARTUS

Déposée le 16 mai 1986 par Société de Diffusion DirecteTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société de Diffusion DirecteTODO domicilié(e) 9, Place de la Gare, 94210 La Varenne Saint Hilaire (dossier no 2068790) - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 844 476 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet P. Becker domicilié(e) (dossier no 2068790) - France.

La marque ARTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1363445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTUS est expirée depuis le 16 mai 2006.


Société de Diffusion Directe Société en nom collectif - 9, Place de la Gare, 94210 La Varenne Saint Hilaire (dossier no 2068790) - France - SIREN 337844476


Cabinet P. Becker - (dossier no 2068790) - France


Renouvellement avec limitation le 15 mai 1996 n°2068790 - Publication au BOPI 1996-05-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52

Inscription le 21 mars 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°170607 - Publication au BOPI 1994-03-21

Inscription le 7 mars 1994 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°170041 - Publication au BOPI 1994-03-07

Tous produits de l'imprimerie et des arts graphiques comprenant notamment: Affiches, agendas, albums, almanachs, feuilles d'annonces, atlas, calendriers, catalogues, particulièrement catalogues de ventes par correspondance de vêtements de travail, journaux, livres, magazines, périodiques, revues, photographies, prospectus, publications.Services de ventes par correspondance.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).