SOCIETE DE DIFFUSION DES CONFISERIES ET MIEL MANON ET COMPAGNIE, SARL
Numéro de dépôt :
3987477
Date de dépôt :
04/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/03/2023
Présentation de la marque CHOCOLATS MANON
Déposée par voie électronique le 4 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE DIFFUSION DES CONFISERIES ET MIEL MANON ET COMPAGNIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CHOCOLATS MANON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-13 du 29 mars 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE DIFFUSION DES CONFISERIES ET MIEL MANON ET COMPAGNIE domicilié(e) 2 espace St Pierre - 04310 - Peyruis - France et immatriculée sous le numéro RCS 707 050 035 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NextMarq domicilié(e) 13 rue du Puits Neuf - 13100 - Aix-en-Provence - France.
La marque CHOCOLATS MANON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987477.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DE DIFFUSION DES CONFISERIES ET MIEL MANON ET COMPAGNIE, SARL - 2 espace St Pierre - 04310 - Peyruis - France - SIREN 707050035
NextMarq - 13 rue du Puits Neuf - 13100 - Aix-en-Provence - France
Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13
Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; chocolat ; nougat ;
Publicité ; démonstration de produits ; diffusion [distribution] d'échantillons ; promotion des ventes pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail et de vente en ligne (internet), des produits suivants : Café,thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café , farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles , sirop de mélasse , levure, poudre pour faire lever , sel, moutarde , vinaigre, sauces (condiments) , épices , glace à rafraîchir , chocolat , nougat ;
Services de télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences d'informations (nouvelles) ; informations en matière de télécommunications ; services de messagerie électronique, de transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de fichiers informatiques et de données par voie de télécommunication ; services de télécommunication sécurisés consistant dans la transmission et la fourniture de données numériques, données, informations et signaux visuels par téléphone, téléphone portable, ordinateur, câble, radio et satellite ; fourniture d'accès à des bases de données électroniques, informatiques et en ligne ; fourniture d'accès en ligne à des forums de discussion ; services de diffusion de contenu audio, textuel et vidéo sur des réseaux informatiques ou d'autres réseaux de communications ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans le domaine de la vente en ligne de produits alimentaires ; services de transmission d'informations dans le domaine de la vente en ligne de produits alimentaires, à partir de répertoires et de bases de données explorables, y compris de textes, documents électroniques, bases de données, illustrations graphiques et informations audiovisuelles, sur des réseaux informatiques et de communications.
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