BROYE DE GUERANDE
Présentation de la marque BROYE DE GUERANDE
Déposée le 10 décembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE DIFFUSION DE PRODUITS BRETONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BROYE DE GUERANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BROYE DE GUERANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1747921.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BROYE DE GUERANDE est expirée depuis le 10 décembre 2011.
SOCIETE DE DIFFUSION DE PRODUITS BRETONS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2001 n°2208802 - Publication au BOPI 2001-10-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-12
Inscription le 13 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440135 - Publication au BOPI 2006-09-13