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Marques déposées par la société SOCIETE DE DIFFUSION DE PRODUITS ALIMENTAIRES - sigle : SODIPA
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OGM SECURITE CONFORMITE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

OGM SECURITE CONFORMITE
SOCIETE DE DIFFUSION DE PRODUITS ALIMENTAIRES - sigle : SODIPA

Numéro de dépôt :
3057224
Date de dépôt :
11/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
OGM SECURITE CONFORMITE de SOCIETE DE DIFFUSION DE PRODUITS ALIMENTAIRES - sigle : SODIPA

Présentation de la marque OGM SECURITE CONFORMITE

Déposée le 11 octobre 2000 par la société SOCIETE DE DIFFUSION DE PRODUITS ALIMENTAIRES - sigle : SODIPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OGM SECURITE CONFORMITE »

Le déposant est la société SOCIETE DE DIFFUSION DE PRODUITS ALIMENTAIRES - sigle : SODIPA domicilié(e) Société par Actions Simplifiée, Zone Industrielle de Signan, 56300 PONTIVY - France et immatriculée sous le numéro RCS 865 500 516 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

SOCIETE DE DIFFUSION DE PRODUITS ALIMENTAIRES - sigle : SODIPA a également déposé les autres marques suivantes : L'étoile Sodipa est là! , A2S


SOCIETE DE DIFFUSION DE PRODUITS ALIMENTAIRES - sigle : SODIPA - Société par Actions Simplifiée, Zone Industrielle de Signan, 56300 PONTIVY - France - SIREN 865500516


IDEAMARQUES - France


Inscription le 3 septembre 2001 - Rejet total n°329721 - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2001-09-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, comportes ; ufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.