Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ULTRA-PURETE SUR TOUTE LA LIGNE
SOCIETE DE DIFFUSION DE MATERIEL EUROPEEN - SODIME (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99777539
Date de dépôt :
22/02/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/02/2009

Présentation de la marque L'ULTRA-PURETE SUR TOUTE LA LIGNE

Déposée le 22 février 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DIFFUSION DE MATERIEL EUROPEEN - SODIME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ULTRA-PURETE SUR TOUTE LA LIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DIFFUSION DE MATERIEL EUROPEEN - SODIME domicilié(e) Parc d'Activités les Troques, 69630 CHAPONOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 966 505 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque L'ULTRA-PURETE SUR TOUTE LA LIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ULTRA-PURETE SUR TOUTE LA LIGNE est expirée depuis le 22 février 2009.

SOCIETE DE DIFFUSION DE MATERIEL EUROPEEN - SODIME a également déposé les autres marques suivantes : SODIME , SODIME DIRECT


SOCIETE DE DIFFUSION DE MATERIEL EUROPEEN - SODIME (Société Anonyme) - Parc d'Activités les Troques, 69630 CHAPONOST - France - SIREN 966505018


CABINET LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-32

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Constructions métalliques, tuyaux, raccords de tuyaux, vannes, vannes métalliques (autres que parties de machines), manchons et raccords de tuyaux métalliques, tuyauteries métalliques, tubes métalliques, colliers, coudes métalliques. Appareils de distributions d'eau et installations sanitaires, appareils de réfrigération, de séchage, de ventilation ; appareils de production de vapeur ; installations de conduites d'eau ; robinets, robinets mélangeurs, appareils de prise d'eau ; appareils et installations pour la purification et l'adoucissement de l'eau. Joints, raccords, manchons, bagues d'étanchéité (en caoutchouc ou en matières plastiques mi-ouvrées), raccords de tuyaux (non métalliques), manchons de tuyaux (non métalliques).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.