Marque enregistrée - Marque en vigueur

MIG PERFORMEUR
SOCIETE DE DIFFUSION DE MATERIEL AGRICOLE ET DE CONSTRUCTIONS METALLIQUES (SODIMAC)

Numéro de dépôt :
4603108
Date de dépôt :
28/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/11/2029
MIG PERFORMEUR de SOCIETE DE DIFFUSION DE MATERIEL AGRICOLE ET DE CONSTRUCTIONS METALLIQUES (SODIMAC

Présentation de la marque MIG PERFORMEUR

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2019 par SOCIETE DE DIFFUSION DE MATERIEL AGRICOLE ET DE CONSTRUCTIONS METALLIQUES (SODIMAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MIG PERFORMEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-51 du 20 décembre 2019.

Le déposant est SOCIETE DE DIFFUSION DE MATERIEL AGRICOLE ET DE CONSTRUCTIONS METALLIQUES (SODIMAC) domicilié(e) 27 rue du Bourg - 22550 - SAINT-POTAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 3 impasse de la Vigie - 35418 - Saint-Malo cedex - France.

La marque MIG PERFORMEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4603108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIG PERFORMEUR arrivera à expiration en date du 28 novembre 2029.

SOCIETE DE DIFFUSION DE MATERIEL AGRICOLE ET DE CONSTRUCTIONS METALLIQUES (SODIMAC a également déposé les autres marques suivantes : RAFAL PERFORMEUR , EGL PERFORMEUR , KERAL , EGL


SOCIETE DE DIFFUSION DE MATERIEL AGRICOLE ET DE CONSTRUCTIONS METALLIQUES (SODIMAC) - 27 rue du Bourg - 22550 - SAINT-POTAN - France


CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN - 3 impasse de la Vigie - 35418 - Saint-Malo cedex - France


Publication - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Enregistrement avec modification - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Machines agricoles, machines-outils ; instruments (autres que ceux actionnés manuellement) et machines pour l’agriculture, l’élevage, l’irrigation, l’horticulture, la sylviculture, le terrassement, le jardinage ; Machines agricoles pour le travail, la préparation et la culture du sol, le semis, le mono graine, la plantation, le repiquage de plants, la récolte, le traitement des cultures, l’épandage de produits, la préparation et la distribution de fourrages et d’aliments aux animaux ; Machines automotrices pour le travail du sol ; Machines automotrices et machines tractées pour le semis, la plantation ou le repiquage de plants ; machines automotrices et machines tractées pour récolter ; machines automotrices et machines tractées pour le traitement des cultures ; machines automotrices et machines tractées pour pulvérisateur ; machines automotrices et machines tractées pour l’épandage de produits ; machines automotrices et machines tractées pour l’épandage de fumier ou de lisier ; machines automotrices et machines tractées pour la préparation d’aliments aux animaux ; machines automotrices et machines tractées pour la distribution d’aliments aux animaux; machines automotrices et machines tractées pour le transport ; machines automotrices et machines tractées pour le transport de liquide ou de solide ; machines automotrices et machines tractées pour ensiler ; Machines pour ramasser des végétaux ; machines à aspirateur de fourrage ou machine souffleuse de fourrage en brin long ou court ; machines agricoles à dents pour le travail du sol ; machines agricoles pour le travail du sol en bande ; rouleaux [outils agricoles tractés] pour machines de travail du sol ; Andaineuses ; andaineuses à tapis, Groupeurs d’andains [pièces de machines] ; retourneurs d’andains [machines], machines combinées faneuses andaineuse et retourneur d’andains ; Barres de coupe [pièces de machines] ; Batteuses ; Bras d’aspiration de lisier [pièces de machine] ; Broyeurs [machines] ; broyeurs à lisier et à fumier [machines] ; broyeurs à herbe [machines] ; Charrues ; Cultivateurs [machines] ; Débroussailleuses [machines] ; Déchaumeurs [machines] ; Décompacteurs de sol [machines] ; Désileuses d’aliments [machines] ; désileuses mélangeuses distributrices ; désileuses tractées ; Distributeurs d’engrais [machines] ; distributeurs d’aliments [machines] ; distributeurs de sel motorisés [machines] ; distributeurs de sable [machines] autres que distributeurs automatiques ; Elévateurs [machines] ; Ejecteurs motorisés ; Enrubanneuses ; Ensileuses ; Epandeurs de fumiers [machines] : épandeurs de sel et/ou de sable [machines] ; épandeurs de lisier [machines] ; épandeurs traînés [outils agricoles tractés] ; épandeurs motorisés [machines agricoles]; épandeurs de fumier équipé de table d’épandage [machines agricoles] ; Faneuses [machines] ; Faucheuses [Machines] ; Faucheuses aératrices [machines] ; faucheuses conditionneuses ; faucheuses d’accotement ; Fraises rotatives [machines et pièces de machines]; Herses ; herses rotatives ; Mélangeuses [machines] ; mélangeuses d’aliments [machines à malaxer] ; Moissonneuses ; Moissonneuses-batteuses ; Moissonneuses-lieuses ; Pompes hacheuses ; pompes à lisier ; Presses à végétaux ; presses à fourrage ; presses enrubanneuses ; Pulvérisateurs [machines] ; Râteleuses ; râteaux andaineurs à disques [outils agricoles tractés] ; Récolteuses [machines] ; récolteuses-hacheuses [machines] ; Repiqueuses [machines] ; Rouleaux tasseurs [machines] ; rouleaux tasseurs avec semoir ; Sarcleuses [machines] ; Semoirs [machines] ; semoirs pneumatiques [machines] ; semoirs mécaniques [machines] ; semoirs monograines [machines] ; semoirs automoteurs [machines agricoles] ; Tables d’épandage [pièces de machines] ; tables d’éparpilleurs motorisés [pièces de machines] ; Tondeuses à herbe ; Vibroculteurs ; Parties ou pièces constitutives de ces outils et machines agricoles.