Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL NAVY
Société de Diffusion Daniel Crémieux

Numéro de dépôt :
8975
Date de dépôt :
15/01/1975
Lieu de dépôt :
Grenoble

Présentation de la marque ROYAL NAVY

Déposée le 15 janvier 1975 par Société de Diffusion Daniel Crémieux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Grenoble), la marque française « ROYAL NAVY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société de Diffusion Daniel Crémieux domicilié(e) (soc. à r. l.), 2, rue Aubert-Duballet, Grenoble (Isère). - France.

La marque ROYAL NAVY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 8975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 35

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ROYAL NAVY est expirée depuis le 15 janvier 1985.


Société de Diffusion Daniel Crémieux - (soc. à r. l.), 2, rue Aubert-Duballet, Grenoble (Isère). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-525

Tissus et articles textiles;vêtements y compris les souliers, bottes et pantoufles;services se rapportant à la vente.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).