ROYAL NAVY
Présentation de la marque ROYAL NAVY
Déposée le 15 janvier 1975 par Société de Diffusion Daniel Crémieux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Grenoble), la marque française « ROYAL NAVY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ROYAL NAVY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 8975.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ROYAL NAVY est expirée depuis le 15 janvier 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-525