SOCIETE DE DIFFUSION D'OUTILLAGE ET FOURNITURES INDUSTRIELLES DOFIN, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
94502458
Date de dépôt :
17/01/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/01/2024
Présentation de la marque ROTOFOR
Déposée le 17 janvier 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE DIFFUSION D'OUTILLAGE ET FOURNITURES INDUSTRIELLES DOFIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ROTOFOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-09 du 4 mars 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE DIFFUSION D'OUTILLAGE ET FOURNITURES INDUSTRIELLES DOFIN domicilié(e) Zone Industrielle des 3 Ponts - 42500 - LE CHAMBON FEUGEROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 674 500 640 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT CHARRAS domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.
La marque ROTOFOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502458.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DE DIFFUSION D'OUTILLAGE ET FOURNITURES INDUSTRIELLES DOFIN, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle des 3 Ponts - 42500 - LE CHAMBON FEUGEROLLES - France - SIREN 674500640
CABINET LAURENT CHARRAS - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-34
Inscription le 29 juin 1999 - Concession de licence n°280343 - Publication au BOPI 1999-06-29
Inscription le 21 mai 2002 - Concession de licence n°346130 - Publication au BOPI 2002-05-21
Renouvellement avec limitation le 15 janvier 2004 n°2256166 - Publication au BOPI 2004-01-15
Inscription le 21 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346129 - Publication au BOPI 2002-05-21
Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09
Inscription le 29 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°617859 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-01-29
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2014 n°2549604 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-01-29
Serrurerie et quincaillerie métalliques (clés, bouchons métal, axes pour roues, manettes). Câbles et fils métalliques non électriques, tuyaux métalliques, constructions transportables métalliques. Articles de quincaillerie pour usage mécanique, dans le bâtiment pour la maçonnerie, la menuiserie, la plomberie, l'électricité et le bricolage en tous genres. Etaux-établis. Echelles métalliques. Corbeilles métalliques. Echafaudages métalliques. Etablis et meubles de rangement métalliques. Boîtes à outils métalliques. Trousses de rangement d'outillage, à savoir boîtes à outils en métal vides. Appareils et instruments de motoculture, tondeuses à gazon électriques ou à moteur. Lames de tondeuse. Pulvérisateurs. Taille-haies électriques, aspirateurs de jardin électriques, coupe-bordure électriques et thermiques, débroussailleuses, tronçonneuses électriques et thermiques, broyeurs électriques et thermiques, tondeuses électriques, thermiques et autoportées, moto-pompes électriques et thermiques, têtes coupe fil nylon, lames pour débroussailleuses. Machines portatives, à savoir perceuses à main électriques, tourets, presses à triple effet étant des machines, porte-forets (parties de machines), machines à meuler, machines de perçage, pistolets de gonflage, pompes à graisse, et marteaux électriques ; outillage électrique. Ponceuses. Appareils de levage et de manutention. Machines compresseurs. Appareils et machines nettoyeurs haute pression. Outils et instruments à main pour l'agriculture et le jardinage. Outillages de jardinier. Outils et instruments de coupe à main. Ciseaux de jardinier. Outils et instruments de coupe à main. Ciseaux de jardinerie. Sécateurs, cisailles, élagueuses. Outils de taille pour fleurs et arbustes. Echenilloirs. Tondeuses à gazon à main. Tendeurs de fils métalliques. Outils et instruments à main pour usages mécaniques, dans le bâtiment, pour la maçonnerie, la menuiserie, la plomberie, l'électricité, le bricolage en tout genre ; appareils et instruments de mécanique, à savoir : pistolets de soudure (non électriques), appareils d'entretien et de réparation automobile, à savoir arrache-moyeu, clés à bougies ; clés en croix, clés démonte-roue universelles, clés dynamo-métriques, clés pour filtres à huile, clés magnéto et toute sortes de clés utilisables pour l'entretien ou la réparation automobile, crics mécaniques, crics hydrauliques et démonte-pneus. Articles de coutellerie. Minuteurs d'arrosage. Programmateurs électroniques d'arrosage. Appareils anti-rongeurs. Appareils bruiteurs anti-rongeurs. Protection (lunettes, gants, casques, masques). Petits appareils et articles électroniques ou électro-techniques (non compris dans d'autres classes) à savoir électrodes pour soudure, appareils à souder, pinces à cosses, appareils d'allumage électrique à distance, appareils de soudure électriques, appareils électriques de commutation, appareils de surveillance, extincteurs, câbles de démarrage, contrôleurs de pression, jauges d'épaisseur, pèse-acide et pèse antigel ; appareils et instruments de mesure et de contrôle ; appareils et instruments de calibrage. Câbles électriques. Détecteurs radar. Télécommande de portail. Appareil de radio, réveils. Appareils de reproduction du son et des images. Installation de distribution d'eau. Installations et appareils d'arrosage de jardin. Arroseurs rotatifs. Lampes destructrices d'insectes. Robinets. Eclairage de jardin. Lampes, projecteurs, spots d'éclairage.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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