SOCIETE DE DIFFUSION D'OUTILLAGE ET FOURNITURES INDUSTRIELLES DOFIN, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
3958100
Date de dépôt :
05/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
05/11/2022
Présentation de la marque Les P'tits Z'euros
Déposée le 5 novembre 2012 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DIFFUSION D'OUTILLAGE ET FOURNITURES INDUSTRIELLES DOFIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Les P'tits Z'euros » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-48 du 30 novembre 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DIFFUSION D'OUTILLAGE ET FOURNITURES INDUSTRIELLES DOFIN domicilié(e) Zone Industrielle des 3 Ponts - 42500 - LE CHAMBON FEUGEROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 674 500 640 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France.
La marque Les P'tits Z'euros a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958100.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DE DIFFUSION D'OUTILLAGE ET FOURNITURES INDUSTRIELLES DOFIN, Société Anonyme - Zone Industrielle des 3 Ponts - 42500 - LE CHAMBON FEUGEROLLES - France - SIREN 674500640
CABINET LAURENT & CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France
Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48
Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19
Serrurerie et quincaillerie métalliques (clés, bouchons en métal, axes pour roues, manettes) ; câbles et fils métalliques non électriques, tuyaux métalliques, constructions transportables métalliques ; articles de quincaillerie pour usage mécanique, dans le bâtiment pour la maçonnerie, la menuiserie, la plomberie, l'électricité et le bricolage en tout genre ; étaux-établis métalliques ; échelles métalliques ; corbeilles métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes à outils métalliques ; trousses de rangement d'outillage, à savoir boîtes à outils en métal vides ; métaux communs et leurs alliages ; coffres-forts ; conteneurs métalliques, cadenas.
Machines portatives, à savoir perceuses à main électriques, tourets, presses à triple effet étant des machines, porte-forets (parties de machines), machines à meuler, machines de perçage, pistolets de gonflage, pompes à graisse et marteaux électriques ; outillage électrique ; ponceuses ; appareils de levage et de manutention ; machines à compresseurs ; appareils et machines nettoyeurs à haute pression ; parties de moteurs, notamment filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement, alimentateurs pour carburateurs, bougies d'allumage, dispositifs d'allumage, alternateurs, bougies de réchauffage pour moteurs Diesel, économiseurs de carburant, démarreurs, pots d'échappement.
Outils et instruments à main pour usages mécaniques, dans le bâtiment, pour la maçonnerie, la menuiserie, la plomberie, l'électricité, le bricolage en tout genre ; appareils et instruments de mécanique, à savoir pistolets de soudure (non électriques), appareils d'entretien et de réparation automobile, à savoir arrache-moyeu, clés à bougies ; clés en croix, clés démonte-roues universelles, clés dynamométriques, clés pour filtres à huile, clés magnéto et toutes sortes de clés utilisables pour l'entretien ou la réparation automobile, crics mécaniques, crics hydrauliques et démonte-pneus ; articles de coutellerie ; fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
Lunettes, gants, casques et masques de protection ; petits appareils et articles électroniques ou électrotechniques (non compris dans d'autres classes), à savoir électrodes pour soudure, appareils à souder, pinces à cosses, appareils d'allumage électrique à distance, appareils de souder électriques, appareils électriques de communication, appareils de surveillance, extincteurs, câbles de démarrage, contrôleurs de pression, jauges d'épaisseur, pèse-acide et pèse-antigel ; appareils et instruments de mesure et de contrôle ; appareils et instruments de calibrage ; détecteur radar ; télécommandes de portail ; appareils de reproduction du son et des images ; appareils et instruments électriques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle et, notamment, accumulateurs électriques pour véhicules ; instruments d'alarme, batteries d'allumage, altimètres, avertisseurs contre le vol, boîtes de branchement, de dérivation, de jonction, bornes (électricité), bouchons indicateurs de pression pour valves, boussoles, câbles électriques, clignotants, connecteurs, boîtes de connexion, batteries électriques, raccordements électriques, relais et transformateurs électriques, fusibles, indicateurs de pentes, indicateurs de températures, jauges, lampes optiques, manomètres, mesureurs de pression, sirènes, régulateurs de voltage pour véhicules, coupe-batterie, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, notamment appareils pour l'amplification des sons, antennes, dispositifs antiparasites, boîtiers de haut-parleurs et haut-parleurs, appareils de radio pour véhicules ; disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de circulation ; triangles de signalisation pour véhicules en panne ; lunettes et visières anti-éblouissantes ; supports d'enregistrement magnétiques, notamment disques magnétiques ; simulateurs d'alarme ; aspirateurs pour automobiles.
Lampes, projecteurs, spots d'éclairage ; appareillage d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; glacières.
Bâches, cordelles, cordages, ficelles, tentes, filets, voiles, sacs, sachets pour l'emballage en matière textile, matières de rembourrage ni en caoutchouc, ni en matière plastique, matières textiles fibreuses brutes (filaments textiles), poignées de lanceur métalliques ; sangles non métalliques de manutention, sangles élastiques.
Vêtements de pluie ; gants (habillement) ; vêtements, chaussures, chapellerie.
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