Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCECAFE CAFES DES MEILLEURES PROVENANCES
SOCIETE DE DIFFUSION D'ARTICLES DE CAFETERIE - D.A.C. (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1402684
Date de dépôt :
10/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/1997
FRANCECAFE CAFES DES MEILLEURES PROVENANCES de SOCIETE DE DIFFUSION D\'ARTICLES DE CAFETERIE - D.A.C

Présentation de la marque FRANCECAFE CAFES DES MEILLEURES PROVENANCES

Déposée le 10 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DIFFUSION D'ARTICLES DE CAFETERIE - D.A.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCECAFE CAFES DES MEILLEURES PROVENANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DIFFUSION D'ARTICLES DE CAFETERIE - D.A.C domicilié(e) Zone Industrielle des Granges, SAINT-AVERTIN (Indre et Loire). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque FRANCECAFE CAFES DES MEILLEURES PROVENANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1402684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE DE DIFFUSION D'ARTICLES DE CAFETERIE - D.A.C. (Société anonyme) - Zone Industrielle des Granges, SAINT-AVERTIN (Indre et Loire). - France


CABINET BOETTCHER - France


Inscription - Transmission de propriété n°35927 - Publication au BOPI 1987-37

Cafés.