SOCIETE DE DEVELOPPEMENTS ET D'INNOVATIONS DES MARCHES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES - SODIMA - UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES, (Union de Coopératives Agricoles à capital variable), 170bis, Bld du Montparnasse, 75014 PARIS.
Numéro de dépôt :
1175162
Date de dépôt :
15/07/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque YAM
Déposée le 15 juillet 1981 par SOCIETE DE DEVELOPPEMENTS ET D'INNOVATIONS DES MARCHES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES - SODIMA - UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « YAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SOCIETE DE DEVELOPPEMENTS ET D'INNOVATIONS DES MARCHES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES - SODIMA - UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES, (Union de Coopératives Agricoles à capital variable), 170bis, Bld du Montparnasse, 75014 PARIS. - France.
La marque YAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1175162.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DE DEVELOPPEMENTS ET D'INNOVATIONS DES MARCHES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES - SODIMA - UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES, (Union de Coopératives Agricoles à capital variable), 170bis, Bld du Montparnasse, 75014 PARIS. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-49
Inscription le 27 avril 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°326878 - Publication au BOPI 2001-04-27
Inscription le 27 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°326877 - Publication au BOPI 2001-04-27
Inscription le 4 octobre 1993 - Transmission de propriété n°163759 - Publication au BOPI 1993-10-04
Tous produits laitiers et plus particulièrement des yaourts et petits suisses.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces; épices, glace.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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