Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YAM
SOCIETE DE DEVELOPPEMENTS ET D'INNOVATIONS DES MARCHES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES - SODIMA - UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES, (Union de Coopératives Agricoles à capital variable), 170bis, Bld du Montparnasse, 75014 PARIS.

Numéro de dépôt :
1175162
Date de dépôt :
15/07/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque YAM

Déposée le 15 juillet 1981 par SOCIETE DE DEVELOPPEMENTS ET D'INNOVATIONS DES MARCHES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES - SODIMA - UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « YAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DE DEVELOPPEMENTS ET D'INNOVATIONS DES MARCHES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES - SODIMA - UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES, (Union de Coopératives Agricoles à capital variable), 170bis, Bld du Montparnasse, 75014 PARIS. - France.

La marque YAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1175162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque YAM est expirée depuis le 15 juillet 1991.

SOCIETE DE DEVELOPPEMENTS ET D'INNOVATIONS DES MARCHES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES - SODIMA - UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES a également déposé les autres marques suivantes : CHANTA , (Marque figurative) , YOPFRUIT , (Marque figurative) , YOFLOR , "COULEDOU" , VOUS SAVEZ... LA PETITE FLEUR , CITRONETTE , (Marque figurative) , CRAQUEMUCHE


SOCIETE DE DEVELOPPEMENTS ET D'INNOVATIONS DES MARCHES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES - SODIMA - UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES, (Union de Coopératives Agricoles à capital variable), 170bis, Bld du Montparnasse, 75014 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-49

Inscription le 27 avril 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°326878 - Publication au BOPI 2001-04-27

Inscription le 27 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°326877 - Publication au BOPI 2001-04-27

Inscription le 4 octobre 1993 - Transmission de propriété n°163759 - Publication au BOPI 1993-10-04

Tous produits laitiers et plus particulièrement des yaourts et petits suisses.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces; épices, glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.