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Marques déposées par SOCIETE DE DEVELOPPEMENTS ET D'INNOVATIONS DES MARCHES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES-SODIMA-UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES (Union de Coopératives Agricoles à capital variable
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TSHAKY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TSHAKY
SOCIETE DE DEVELOPPEMENTS ET D'INNOVATIONS DES MARCHES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES-SODIMA-UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES (Union de Coopératives Agricoles à capital variable)

Numéro de dépôt :
1686891
Date de dépôt :
12/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/08/2001

Présentation de la marque TSHAKY

Déposée le 12 août 1991 par SOCIETE DE DEVELOPPEMENTS ET D'INNOVATIONS DES MARCHES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES-SODIMA-UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES (Union de Coopératives Agricoles à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TSHAKY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DE DEVELOPPEMENTS ET D'INNOVATIONS DES MARCHES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES-SODIMA-UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES (Union de Coopératives Agricoles à capital variable), domicilié(e) 170 bis, boulevard du Montparnasse, 75014 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET REGIMBEAU - France.

La marque TSHAKY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1686891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TSHAKY est expirée depuis le 12 août 2001.

SOCIETE DE DEVELOPPEMENTS ET D'INNOVATIONS DES MARCHES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES-SODIMA-UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES (Union de Coopératives Agricoles à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : CHANTA , (Marque figurative) , YOPFRUIT , (Marque figurative) , YOFLOR , "COULEDOU" , VOUS SAVEZ... LA PETITE FLEUR , CITRONETTE , (Marque figurative) , CRAQUEMUCHE


SOCIETE DE DEVELOPPEMENTS ET D'INNOVATIONS DES MARCHES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES-SODIMA-UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES (Union de Coopératives Agricoles à capital variable) - 170 bis, boulevard du Montparnasse, 75014 PARIS - France


LE CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03

Inscription le 4 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164540 - Publication au BOPI 1993-10-04

Inscription le 4 octobre 1993 - Transmission de propriété n°163760 - Publication au BOPI 1993-10-04

Inscription le 8 octobre 2013 - Erratum n°610289 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-08

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salades;conserves.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.