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Marques déposées par SOCIETE DE DEVELOPPEMENTS ET D'INNOVATIONS des marches agricoles et alimentaires-sodima-union de cooperatives agricoles
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TOP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP
SOCIETE DE DEVELOPPEMENTS ET D'INNOVATIONS des marches agricoles et alimentaires-sodima-union de cooperatives agricoles

Numéro de dépôt :
1001986
Date de dépôt :
16/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TOP

Déposée le 16 novembre 1976 par SOCIETE DE DEVELOPPEMENTS ET D'INNOVATIONS des marches agricoles et alimentaires-sodima-union de cooperatives agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DE DEVELOPPEMENTS ET D'INNOVATIONS des marches agricoles et alimentaires-sodima-union de cooperatives agricoles domicilié(e) (Union de Coopératives Agricoles à capital variable) 17 Obis, Bld. du Montparnasse, 75014 Paris - France.

La marque TOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1001986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque TOP est expirée depuis le 16 novembre 1986.

SOCIETE DE DEVELOPPEMENTS ET D'INNOVATIONS des marches agricoles et alimentaires-sodima-union de cooperatives agricoles a également déposé les autres marques suivantes : CHANTA , (Marque figurative) , YOPFRUIT , (Marque figurative) , YOFLOR , "COULEDOU" , VOUS SAVEZ... LA PETITE FLEUR , CITRONETTE , (Marque figurative) , CRAQUEMUCHE


SOCIETE DE DEVELOPPEMENTS ET D'INNOVATIONS des marches agricoles et alimentaires-sodima-union de cooperatives agricoles - (Union de Coopératives Agricoles à capital variable) 17 Obis, Bld. du Montparnasse, 75014 Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-003

Inscription le 26 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°248556 - Publication au BOPI 1998-01-26

Inscription le 26 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248555 - Publication au BOPI 1998-01-26

Inscription le 4 octobre 1993 - Transmission de propriété n°163759 - Publication au BOPI 1993-10-04

Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°43718 - Publication au BOPI

Viandes, poissons, volailles, gibiers;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain;glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glaces.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.