Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SILHOUETTE
SOCIETE DE DEVELOPPEMENTS ET D'INNOVATIONS DES MARCHES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES-SODIMA-UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES (Union de Coopératives Agricoles à capital variable)

Numéro de dépôt :
1219522
Date de dépôt :
16/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/1992

Présentation de la marque SILHOUETTE

Déposée le 16 novembre 1982 par SOCIETE DE DEVELOPPEMENTS ET D'INNOVATIONS DES MARCHES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES-SODIMA-UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES (Union de Coopératives Agricoles à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SILHOUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DE DEVELOPPEMENTS ET D'INNOVATIONS DES MARCHES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES-SODIMA-UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES (Union de Coopératives Agricoles à capital variable) domicilié(e) 170bis, bld. du Montparnasse, 75014 PARIS. - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU - France.

La marque SILHOUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILHOUETTE est expirée depuis le 16 novembre 1992.

SOCIETE DE DEVELOPPEMENTS ET D'INNOVATIONS DES MARCHES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES-SODIMA-UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES (Union de Coopératives Agricoles à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : CHANTA , (Marque figurative) , YOPFRUIT , (Marque figurative) , YOFLOR , "COULEDOU" , VOUS SAVEZ... LA PETITE FLEUR , CITRONETTE , (Marque figurative) , CRAQUEMUCHE


SOCIETE DE DEVELOPPEMENTS ET D'INNOVATIONS DES MARCHES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES-SODIMA-UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES (Union de Coopératives Agricoles à capital variable) - 170bis, bld. du Montparnasse, 75014 PARIS. - France


Cabinet REGIMBEAU - France


Inscription le 28 avril 1992 - RESILIATION DE LICENCE n°62745 - Publication au BOPI 1992-04-28

Inscription le 24 avril 1992 - RESILIATION DE LICENCE n°62621 - Publication au BOPI 1992-04-24

Inscription le 24 avril 1992 - RESILIATION DE LICENCE n°62620 - Publication au BOPI 1992-04-24

Inscription le 24 avril 1992 - RESILIATION DE LICENCE n°62619 - Publication au BOPI 1992-04-24

Inscription le 3 juin 1992 - Transmission de propriété n°63556 - Publication au BOPI 1992-06-03

Inscription le 22 juillet 1992 - RESILIATION DE LICENCE n°65332 - Publication au BOPI 1992-07-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-14

Inscription le 26 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°248556 - Publication au BOPI 1998-01-26

Inscription le 26 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248555 - Publication au BOPI 1998-01-26

Inscription le 24 avril 1992 - RESILIATION DE LICENCE n°62612 - Publication au BOPI 1992-04-24

Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°21630 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°12131 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°12130 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°12125 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°12126 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°12128 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°12129 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°12275 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°12274 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°12273 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°12127 - Publication au BOPI

Fromages frais et produits diététiques à base de lait, yaourts et produits laitiers. Lait, lait écrémé sous toutes ses formes.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.