Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUSSNEIGE
SOCIETE DE DEVELOPPEMENTS ET D'INNOVATIONS DES MARCHES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES - SODIMA - UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES, Union de Coopératives Agricoles, 170-bis, boulevard du Montparnasse, 75014 PARIS.

Numéro de dépôt :
1375695
Date de dépôt :
20/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/10/1996
MOUSSNEIGE de SOCIETE DE DEVELOPPEMENTS ET D\'INNOVATIONS DES MARCHES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES - SODIMA - UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES

Présentation de la marque MOUSSNEIGE

Déposée le 20 octobre 1986 par SOCIETE DE DEVELOPPEMENTS ET D'INNOVATIONS DES MARCHES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES - SODIMA - UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOUSSNEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DE DEVELOPPEMENTS ET D'INNOVATIONS DES MARCHES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES - SODIMA - UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES, Union de Coopératives Agricoles, 170-bis, boulevard du Montparnasse, 75014 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque MOUSSNEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE DE DEVELOPPEMENTS ET D'INNOVATIONS DES MARCHES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES - SODIMA - UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES a également déposé les autres marques suivantes : CHANTA , (Marque figurative) , YOPFRUIT , (Marque figurative) , YOFLOR , "COULEDOU" , VOUS SAVEZ... LA PETITE FLEUR , CITRONETTE , (Marque figurative) , CRAQUEMUCHE


SOCIETE DE DEVELOPPEMENTS ET D'INNOVATIONS DES MARCHES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES - SODIMA - UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES, Union de Coopératives Agricoles, 170-bis, boulevard du Montparnasse, 75014 PARIS. - France


CABINET REGIMBEAU - France


Inscription le 4 octobre 1993 - Transmission de propriété n°163759 - Publication au BOPI 1993-10-04

Produits laitiers, mousse dessert, crème chantilly, prêts à glacer.