SOCIETE DE DEVELOPPEMENTS ET D'INNOVATIONS DES MARCHES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES-SODIMA-UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES (UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES A CAPITAL VARIABLE) - 170BIS, BLD. DU MONTPARNASSE - 75014 PARIS.
Numéro de dépôt :
1152138
Date de dépôt :
15/10/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 15 octobre 1980 par SOCIETE DE DEVELOPPEMENTS ET D'INNOVATIONS DES MARCHES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES-SODIMA-UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES (UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES A CAPITAL VARIABLE) - 170BIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SOCIETE DE DEVELOPPEMENTS ET D'INNOVATIONS DES MARCHES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES-SODIMA-UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES (UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES A CAPITAL VARIABLE) - 170BIS, BLD. DU MONTPARNASSE - 75014 PARIS. - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1152138.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DE DEVELOPPEMENTS ET D'INNOVATIONS DES MARCHES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES-SODIMA-UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES (UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES A CAPITAL VARIABLE) - 170BIS, BLD. DU MONTPARNASSE - 75014 PARIS. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-12
Inscription le 4 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164540 - Publication au BOPI 1993-10-04
Inscription le 4 octobre 1993 - Transmission de propriété n°163760 - Publication au BOPI 1993-10-04
Inscription le 8 octobre 2013 - Erratum n°610289 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-08
PRODUITS DIETETIQUES POUR ENFANTS ET MALADES.VIANDE, POISSON, VOLAILLE ET GIBIER;EXTRAITS DE VIANDE;FRUITS ET LEGUMES CONSERVES, SECHES ET CUITS;GELEES, CONFITURES;OEUFS, LAIT FRAIS, CREME DE LAIT, BEURRE, LAITS TRAITES, LAITS AROMATISES, LAITS FERMENTES, YOGHOURTS, FROMAGES FRAIS ET TOUS AUTRES FROMAGES, LAIT CONSERVE SOUS TOUTES SES FORMES ET GENERALEMENT TOUS PRODUITS LAITIERS;BOISSONS LACTEES SANS ALCOOL;HUILES ET GRAISSES COMESTIBLES;CONSERVES, PICKLES.CAFE, THE, CACAO, SUCRE, RIZ, TAPIOCA, SAGOU, SUCCEDANES DU CAFE;FARINES ET PREPARATIONS FAITES DE CEREALES, PAIN, BISCUITS, GATEAUX, PATISSERIE ET CONFISERIE, GLACES COMESTIBLES;MIEL, SIROP DE MELASSE;LEVURE, POUDRE POUR FAIRE LEVER;SEL, MOUTARDE, POIVRE, VINAIGRE, SAUCES;EPICES;GLACE.PRODUITS AGRICLES, HORTICOLES, FORESTIERS ET GRAINES (NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES);ANIMAUX VIVANTS;FRUITS ET LEGUMES FRAIS;SEMENCES, PLANTES VIVANTES ET FLEURS NATURELLES;SUBSTANCES ALIMENTAIRES POUR LES ANIMAUX, MALT.BIERE, ALE ET PORTER;EAUX MINERALES ET GAZEUSES ET AUTRES BOISSONS NON ALCOOLIQUES;SIROP ET AUTRES PREPARATIONS POUR FAIRE DES BOISSONS.PLATS CUISINES PREPAREES. VINS, SPIRITUEUX ET LIQUEURS.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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