SOCIETE DE DEVELOPPEMENTS ET D'INNOVATIONS DES MARCHES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES-SODIMA-UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES (UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES A CAPITAL VARIABLE) - 170BIS, BLD. DU MONTPARNASSE - 75014 PARIS.
Numéro de dépôt :
1149423
Date de dépôt :
30/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 30 juillet 1980 par SOCIETE DE DEVELOPPEMENTS ET D'INNOVATIONS DES MARCHES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES-SODIMA-UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES (UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES A CAPITAL VARIABLE) - 170BIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SOCIETE DE DEVELOPPEMENTS ET D'INNOVATIONS DES MARCHES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES-SODIMA-UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES (UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES A CAPITAL VARIABLE) - 170BIS, BLD. DU MONTPARNASSE - 75014 PARIS. - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1149423.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DE DEVELOPPEMENTS ET D'INNOVATIONS DES MARCHES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES-SODIMA-UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES (UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES A CAPITAL VARIABLE) - 170BIS, BLD. DU MONTPARNASSE - 75014 PARIS. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-07
Inscription le 26 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°248556 - Publication au BOPI 1998-01-26
Inscription le 26 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248555 - Publication au BOPI 1998-01-26
Inscription le 4 octobre 1993 - Transmission de propriété n°163759 - Publication au BOPI 1993-10-04
PRODUITS ET ALIMENTS DIETETIQUES.PRODUITS LAITIERS, LAIT GELIFIE AROMATISE, CREMES GLACEES, FROMAGES, FROMAGES FRAIS, YAOURTS, CREME, CREME DE LAIT, DOUBLE CREME, BEURRE.VIANDE, POISSON, VOLAILLE ET GIBIER, PRODUITS DE CHARCUTERIE;EXTRAITS DE VIANDE;FRUITS ET LEGUMES CONSERVES, SECHES ET CUITS;GELEES, CONFITURES, OEUFS, LAIT ET AUTRES PRODUITS LAITIERS;CONSERVES, PICKLES.CAFE, THE, CACAO, SUCRE, RIZ, TAPIOCA, SAGOU, SUCCEDANES DU CAFE;FARINES ET PREPARATIONS FAITES DE CEREALES, PAIN, BISCUITS GATEAUX, PATISSERIE ET CONFISERIE, GLACES COMESTIBLES;MIEL, SIROP DE MELASSE;LEVURE, POUDRE POUR FAIRE LEVER;SEL, MOUTARDE, POIVRE, VINAIGRE, SAUCES;EPICES; GLACE, ENTREMETS, DESSERTS.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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