Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE DE DEVELOPPEMENTS ET D'INNOVATIONS DES MARCHES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES - SODIMA - UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES

Numéro de dépôt :
1064356
Date de dépôt :
24/08/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 août 1978 par SOCIETE DE DEVELOPPEMENTS ET D'INNOVATIONS DES MARCHES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES - SODIMA - UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DE DEVELOPPEMENTS ET D'INNOVATIONS DES MARCHES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES - SODIMA - UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES domicilié(e) (Union de Coopératives Agricoles à capital variable), 170Bis, Bld. du Montparnasse - 75014 PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1064356.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque est expirée depuis le 24 août 1988.

SOCIETE DE DEVELOPPEMENTS ET D'INNOVATIONS DES MARCHES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES - SODIMA - UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES a également déposé les autres marques suivantes : CHANTA , (Marque figurative) , YOPFRUIT , (Marque figurative) , YOFLOR , "COULEDOU" , VOUS SAVEZ... LA PETITE FLEUR , CITRONETTE , (Marque figurative) , CRAQUEMUCHE


SOCIETE DE DEVELOPPEMENTS ET D'INNOVATIONS DES MARCHES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES - SODIMA - UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES - (Union de Coopératives Agricoles à capital variable), 170Bis, Bld. du Montparnasse - 75014 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-012

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.