Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUGAL
SOCIETE DE DEVELOPPEMENTS ET D'INNOVATIONS DES MARCHES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES - SODIMA - UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES

Numéro de dépôt :
1082124
Date de dépôt :
09/01/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FRUGAL

Déposée le 9 janvier 1979 par SOCIETE DE DEVELOPPEMENTS ET D'INNOVATIONS DES MARCHES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES - SODIMA - UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRUGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DE DEVELOPPEMENTS ET D'INNOVATIONS DES MARCHES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES - SODIMA - UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES domicilié(e) (Union de Coopératives Agricoles à capital variable) - 170Bis, Bld. du Montparnasse - 75014 PARIS - France.

La marque FRUGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1082124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque FRUGAL est expirée depuis le 9 janvier 1989.

SOCIETE DE DEVELOPPEMENTS ET D'INNOVATIONS DES MARCHES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES - SODIMA - UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES a également déposé les autres marques suivantes : CHANTA , (Marque figurative) , YOPFRUIT , (Marque figurative) , YOFLOR , "COULEDOU" , VOUS SAVEZ... LA PETITE FLEUR , CITRONETTE , (Marque figurative) , CRAQUEMUCHE


SOCIETE DE DEVELOPPEMENTS ET D'INNOVATIONS DES MARCHES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES - SODIMA - UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES - (Union de Coopératives Agricoles à capital variable) - 170Bis, Bld. du Montparnasse - 75014 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-033

Inscription le 12 novembre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°266736 - Publication au BOPI 1998-11-12

Inscription le 12 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266735 - Publication au BOPI 1998-11-12

Inscription le 4 octobre 1993 - Transmission de propriété n°163759 - Publication au BOPI 1993-10-04

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, fromages, fromages frais, yaourts, beurre et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.