Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRIMOUSSETS ULC
SOCIETE DE DEVELOPPEMENTS ET D'INNOVATIONS DES MARCHES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES-SODIMA-UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES

Numéro de dépôt :
1142798
Date de dépôt :
11/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FRIMOUSSETS ULC

Déposée le 11 juillet 1980 par SOCIETE DE DEVELOPPEMENTS ET D'INNOVATIONS DES MARCHES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES-SODIMA-UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRIMOUSSETS ULC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DE DEVELOPPEMENTS ET D'INNOVATIONS DES MARCHES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES-SODIMA-UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES domicilié(e) (Union de Coopératives Agricoles à capital variable) - 170bis, Bld. du Montparnasse - 75014 PARIS - France.

La marque FRIMOUSSETS ULC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1142798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque FRIMOUSSETS ULC est expirée depuis le 11 juillet 1990.

SOCIETE DE DEVELOPPEMENTS ET D'INNOVATIONS DES MARCHES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES-SODIMA-UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES a également déposé les autres marques suivantes : CHANTA , (Marque figurative) , YOPFRUIT , (Marque figurative) , YOFLOR , "COULEDOU" , VOUS SAVEZ... LA PETITE FLEUR , CITRONETTE , (Marque figurative) , CRAQUEMUCHE


SOCIETE DE DEVELOPPEMENTS ET D'INNOVATIONS DES MARCHES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES-SODIMA-UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES - (Union de Coopératives Agricoles à capital variable) - 170bis, Bld. du Montparnasse - 75014 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-058

Inscription le 30 novembre 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°291161 - Publication au BOPI 1999-11-30

Inscription le 30 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291160 - Publication au BOPI 1999-11-30

Inscription le 4 octobre 1993 - Transmission de propriété n°163759 - Publication au BOPI 1993-10-04

Beurres, fromages, graisses et huiles comestibles, vinaigres, sels, condiments, levures, glaces à rafraichir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.