"CHAMPFLEURY"
Présentation de la marque "CHAMPFLEURY"
Déposée le 26 novembre 1980 par SOCIETE DE DEVELOPPEMENTS ET D'INNOVATIONS DES MARCHES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES - SODIMA - UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES (Union de Coopératives Agricoles à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "CHAMPFLEURY" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque "CHAMPFLEURY" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1155885.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque "CHAMPFLEURY" est expirée depuis le 26 novembre 1990.
SOCIETE DE DEVELOPPEMENTS ET D'INNOVATIONS DES MARCHES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES - SODIMA - UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES (Union de Coopératives Agricoles à capital variable a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-17
Inscription le 4 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164540 - Publication au BOPI 1993-10-04
Inscription le 4 octobre 1993 - Transmission de propriété n°163760 - Publication au BOPI 1993-10-04
Inscription le 8 octobre 2013 - Erratum n°610289 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-08