15 J
Présentation de la marque 15 J
Déposée le 1 octobre 1987 par SOCIETE DE DEVELOPPEMENTS ET D'INNOVATIONS DES MARCHES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES-SODIMA-UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES (Union de Coopératives Agricoles à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 15 J » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque 15 J a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1429039.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 15 J est expirée depuis le 1 octobre 1997.
SOCIETE DE DEVELOPPEMENTS ET D'INNOVATIONS DES MARCHES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES-SODIMA-UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES (Union de Coopératives Agricoles à capital variable a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-10
Inscription le 4 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164540 - Publication au BOPI 1993-10-04
Inscription le 4 octobre 1993 - Transmission de propriété n°163760 - Publication au BOPI 1993-10-04
Inscription le 8 octobre 2013 - Erratum n°610289 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-08