Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société de Développement Touristique et Commercial
/
FORMULE VERTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FORMULE VERTE
Société de Développement Touristique et Commercial SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94518704
Date de dépôt :
28/04/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/04/2014

Présentation de la marque FORMULE VERTE

Déposée le 28 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) Société de Développement Touristique et Commercial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FORMULE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-24 du 17 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société de Développement Touristique et Commercial domicilié(e) Koquelunde,50116 LE MONT-SAINT-MICHEL (dossier no 2255194) - 50116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 650 334 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET domicilié(e) 5, place Newquay, B.P. 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2255194) - 35802 - France.

La marque FORMULE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 42 43 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORMULE VERTE est expirée depuis le 28 avril 2014.

Société de Développement Touristique et Commercial a également déposé les autres marques suivantes : H AFRIQUE HOTELS


Société de Développement Touristique et Commercial SA Société Anonyme - Koquelunde,50116 LE MONT-SAINT-MICHEL (dossier no 2255194) - 50116 - France - SIREN 405650334


CABINET LE GUEN MAILLET - 5, place Newquay, B.P. 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2255194) - 35802 - France


Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2003 n°2255194 - Publication au BOPI 2003-12-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-41

Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24

Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages; accompagnement de voyageurs, agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions); transport en bateau, transport de passagers, transport par pipelines, transport en chemin de fer, transport de voyageurs, transports maritimes, informations en matière de transport; organisation de croisières, organisation d'excursions, organisation de voyages; location de voitures, location de bateaux, location de chevaux, location de véhicules; services de taxis, services de trams, services d'autobus, services de navigation, services de bateaux de plaisance; réservation de places (transports), réservations pour le transport, réservations pour les voyages, visites touristiques.Restauration (alimentation); hébergement temporaire; soins médicaux, d'hygiène et de beauté; services vétérinaires et d'agriculture; services juridiques; recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs; services de bar, cafés-restaurants, restaurants-libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restauration (repas), cafétérias, services hôteliers, réservation d'hôtels, agences de logement (hôtels, pensions), pensions, réservation de pensions, exploitation de terrains de camping, services de camps de vacances (hébergement), maisons de vacances

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.