SOCIETE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE ET COMMERCIAL (SODETOUR), S.A.
Numéro de dépôt :
3955001
Date de dépôt :
22/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2022
Présentation de la marque MONTS ET MERVEILLES
Déposée le 22 octobre 2012 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE ET COMMERCIAL (SODETOUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MONTS ET MERVEILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-46 du 16 novembre 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE ET COMMERCIAL (SODETOUR domicilié(e) Route du Mont Saint Michel - 50170 - LE MONT ST MICHEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 650 334 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.
La marque MONTS ET MERVEILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955001.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE ET COMMERCIAL (SODETOUR), S.A. - Route du Mont Saint Michel - 50170 - LE MONT ST MICHEL - France - SIREN 405650334
CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France
Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Enregistrement avec modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13
Viande, poisson, volaille et gibier ; crustacés (non vivants) ; charcuterie ; salaisons ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; conserves de viande ou de poisson ; plats préparés et/ou cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de légumes et/ou de fromage ; chips (pommes de terre) ; mets à base de fruits ; gelées, confitures, compotes, purées de fruits, marmelades ; oeufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; crèmes (produit laitier) ; yaourts ; fromages ; huiles et graisses comestibles ; beurre ;
Café, thé, cacao et succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; pâtes alimentaires ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; gaufres ; chocolat ; bonbons ; caramels (bonbons) ; brioches ; biscuiteries ; gâteaux ; sucreries ; glaces comestibles ; crèmes glacées ; sorbets (glaces alimentaires) ; coulis de fruits ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; préparations aromatiques à usage alimentaire ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et de jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine, vins de pays ; cidres ; poiré ; digestifs (alcools et liqueurs) ; liqueurs ; spiritueux.
Vente au détail et en gros de produits alimentaires, de plats préparés et/ou cuisinés et de boissons ; services d'informations et de conseils commerciaux aux consommateurs concernant les produits alimentaires, les plats préparés et/ou cuisinés et les boissons ; diffusion de documentation publicitaire, distribution de prospectus, d'échantillons, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, émission de bons d'achat, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, tous les services précités étant rendus dans le cadre de la vente au détail et en gros de produits alimentaires, de plats préparés et/ou cuisinés et de boissons ; gestion des affaires commerciales concernant la vente au détail et en gros de produits alimentaires, de plats préparés et/ou cuisinés et de boissons.
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