Marque enregistrée - Marque en vigueur

MERCI LE MONT SAINT MICHEL FRANCE
SOCIETE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE ET COMMERCIAL (SODETOUR)

Numéro de dépôt :
4574208
Date de dépôt :
08/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/08/2029
MERCI LE MONT SAINT MICHEL FRANCE de SOCIETE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE ET COMMERCIAL (SODETOUR

Présentation de la marque MERCI LE MONT SAINT MICHEL FRANCE

Déposée par voie électronique le 8 août 2019 par SOCIETE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE ET COMMERCIAL (SODETOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MERCI LE MONT SAINT MICHEL FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-35 du 30 août 2019.

Le déposant est SOCIETE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE ET COMMERCIAL (SODETOUR) domicilié(e) Route du Mont Saint Michel - 50170 - LE MONT ST MICHEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 3 impasse de la Vigie - 35418 - Saint-Malo cedex - France.

La marque MERCI LE MONT SAINT MICHEL FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4574208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MERCI LE MONT SAINT MICHEL FRANCE arrivera à expiration en date du 8 août 2029.

SOCIETE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE ET COMMERCIAL (SODETOUR a également déposé les autres marques suivantes : CITE DES PELERINS , MONTS ET MERVEILLES , CITE DE L'ARCHANGE , LES GALERIES DU MONT SAINT-MICHEL , MERCI LE MONT SAINT MICHEL FRANCE , Les jardins du Mont Saint-Michel , GALERIES MONTOISES , MERCI LE MONT SAINT MICHEL FRANCE , LES PORTES DU MONT SAINT-MICHEL L ESCALE MERVEILLEUSE , VILLAGE DE GITES DU MONT SAINT-MICHEL L ANGE DE MOIDREY


SOCIETE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE ET COMMERCIAL (SODETOUR) - Route du Mont Saint Michel - 50170 - LE MONT ST MICHEL - France


CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN - 3 impasse de la Vigie - 35418 - Saint-Malo cedex - France


Publication - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35

Enregistrement avec modification - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Cidres : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.