Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

MERCI LE MONT SAINT MICHEL FRANCE
SOCIETE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE ET COMMERCIAL (SODETOUR), SA

Numéro de dépôt :
4032214
Date de dépôt :
13/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MERCI LE MONT SAINT MICHEL FRANCE de SOCIETE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE ET COMMERCIAL (SODETOUR

Présentation de la marque MERCI LE MONT SAINT MICHEL FRANCE

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2013 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE ET COMMERCIAL (SODETOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MERCI LE MONT SAINT MICHEL FRANCE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE ET COMMERCIAL (SODETOUR domicilié(e) Route du Mont Saint Michel - 50170 - LE MONT ST MICHEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 650 334 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN domicilié(e) 5 place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

SOCIETE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE ET COMMERCIAL (SODETOUR a également déposé les autres marques suivantes : CITE DES PELERINS , MONTS ET MERVEILLES , CAFETERIA DU MONT-SAINT-MICHEL , CITE DE L'ARCHANGE , LES GALERIES DU MONT SAINT-MICHEL , MERCI LE MONT SAINT MICHEL FRANCE , MERCI LE MONT SAINT MICHEL FRANCE , Les jardins du Mont Saint-Michel , GALERIES MONTOISES , LE PETIT CASINO


SOCIETE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE ET COMMERCIAL (SODETOUR), SA - Route du Mont Saint Michel - 50170 - LE MONT ST MICHEL - France - SIREN 405650334


CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN - 5 place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Inscription le 22 septembre 2014 - Retrait total n°631608 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-22

Viande, poisson, volaille et gibier ; crustacés (non vivants) ; charcuterie ; salaisons ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; conserves de viande ou de poisson ; plats préparés et/ou cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de légumes et/ou de fromage ; chips (pommes de terre) ; mets à base de fruits ; gelées, confitures, compotes, purées de fruits, marmelades ; oeufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; crèmes (produit laitier) ; yaourts ; fromages ; huiles et graisses comestibles ; beurre ;

Café, thé, cacao et succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; pâtes alimentaires ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; gaufres ; chocolat ; bonbons ; caramels (bonbons) ; brioches ; biscuiteries ; gâteaux ; sucreries ; glaces comestibles ; crèmes glacées ; sorbets (glaces alimentaires) ; coulis de fruits ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; préparations aromatiques à usage alimentaire ;

Vente au détail et en gros de produits alimentaires, de plats préparés et/ou cuisinés et de boissons ; services d'informations et de conseils commerciaux aux consommateurs concernant les produits alimentaires, les plats préparés et/ou cuisinés et les boissons ; diffusion de documentation publicitaire, distribution de prospectus, d'échantillons, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, émission de bons d'achat, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, tous les services précités étant rendus dans le cadre de la vente au détail et en gros de produits alimentaires, de plats préparés et/ou cuisinés et de boissons ; gestion des affaires commerciales concernant la vente au détail et en gros de produits alimentaires, de plats préparés et/ou cuisinés et de boissons.