Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES PORTES DU MONT SAINT-MICHEL L ESCALE MERVEILLEUSE
SOCIETE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE ET COMMERCIAL (SODETOUR), S.A.

Numéro de dépôt :
4332796
Date de dépôt :
27/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/01/2027
LES PORTES DU MONT SAINT-MICHEL L ESCALE MERVEILLEUSE de SOCIETE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE ET COMMERCIAL (SODETOUR

Présentation de la marque LES PORTES DU MONT SAINT-MICHEL L ESCALE MERVEILLEUSE

Déposée par voie électronique le 27 janvier 2017 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE ET COMMERCIAL (SODETOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES PORTES DU MONT SAINT-MICHEL L ESCALE MERVEILLEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE ET COMMERCIAL (SODETOUR domicilié(e) Quokelunde - 50170 - LE MONT ST MICHEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 650 334 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque LES PORTES DU MONT SAINT-MICHEL L ESCALE MERVEILLEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4332796.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PORTES DU MONT SAINT-MICHEL L ESCALE MERVEILLEUSE arrivera à expiration en date du 27 janvier 2027.

SOCIETE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE ET COMMERCIAL (SODETOUR a également déposé les autres marques suivantes : CITE DES PELERINS , MONTS ET MERVEILLES , CAFETERIA DU MONT-SAINT-MICHEL , CITE DE L'ARCHANGE , LES GALERIES DU MONT SAINT-MICHEL , MERCI LE MONT SAINT MICHEL FRANCE , MERCI LE MONT SAINT MICHEL FRANCE , Les jardins du Mont Saint-Michel , GALERIES MONTOISES , LE PETIT CASINO


SOCIETE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE ET COMMERCIAL (SODETOUR), S.A. - Quokelunde - 50170 - LE MONT ST MICHEL - France - SIREN 405650334


CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Services de gérance administrative de logements temporaires, de gîtes, d'appartements, d'hôtels, de restaurants et de bars ; services de gestion administrative et commerciale de logements temporaires, de gîtes, d'appartements, d'hôtels, de restaurants et de bars ; conseils en organisation et en direction des affaires dans le domaine de l'hébergement temporaire, la restauration et le débit de boissons ; services de conseils commerciaux en rapport avec l'établissement et l'exploitation de franchises dans le domaine de l'hébergement temporaire, la restauration et le débit de boissons ; publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces et de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, catalogues, brochures), organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, affichage publicitaire, parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, émission de cartes de fidélité, relations publiques, tous dans le domaine de l'hébergement temporaire, la restauration et le débit de boissons ; gestion de fichiers informatiques, recueil et systématisation de données dans un fichier central, tous dans le domaine de l'hébergement temporaire, la restauration et le débit de boissons ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisirs ; jardins et parcs d'attractions ; services de camps de vacances (divertissement) ; camps (stages) de perfectionnement sportif ; informations en matière de divertissement ; organisation de concours (divertissement) ; services de clubs (divertissement) ; clubs de santé (mise en forme physique) ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de musées (présentation, expositions) ; mise à disposition d'infrastructures pour activités de loisirs ; mise à disposition de courts de tennis, de parcs aquatiques ; mise à disposition de lieux de divertissement ; centres de divertissement ; planification de réceptions (divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de billetterie (divertissement) ; publication de brochures, de revues et de périodiques dans le domaine de l'hébergement temporaire ; publication électronique de brochures, de revues et de périodiques en ligne dans le domaine de l'hébergement temporaire ;

Hébergement temporaire ; services de gîtes ; services hôteliers ; pensions ; réservation de logements temporaires, de gîtes, d'appartements, d'hôtels ; location de logements temporaires ; location de salles de réunions ; mise à disposition de terrains de camping ; mise à disposition d'installations pour des expositions et conférences ; services de camps de vacances (hébergement) ; maisons de vacances ; informations en matière d'hébergement temporaire ; conseils, informations ou renseignements dans le domaine de l'hébergement temporaire ; agence de logement (hôtels, pensions) ; services de restauration (alimentation) ; services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; cantines ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de traiteurs ; location de chaises, de tables, de verrerie, de linge de table, de linge de lit et de linge de bain.