SOCIETE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE ET DE LOISIRS DE MOISSAC, Société Anonyme de droit français
Numéro de dépôt :
95602061
Date de dépôt :
20/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2005
Présentation de la marque LE PETIT CASINO
Déposée le 20 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE ET DE LOISIRS DE MOISSAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE PETIT CASINO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-04 du 26 janvier 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE ET DE LOISIRS DE MOISSAC domicilié(e) Moulin de Moissac, 82200 MOISSAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.
La marque LE PETIT CASINO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602061.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE ET DE LOISIRS DE MOISSAC, Société Anonyme de droit français - Moulin de Moissac, 82200 MOISSAC - France
BOUJU DERAMBURE BUGNION - France
Errata - Publication au BOPI 1997-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-40
Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04
Papier, carton, photographies; articles de bureau (à l'exception des meubles); articles de papeterie; affiches, affichettes, dépliants, plaquettes, brochures, périodiques, calendriers, cartes, cartonnages, catalogues, guides, journaux, revues, blocs, autocollants, enveloppes, papier-à-lettres, cartes postales, stylos, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en matières plastiques; cartes à jouer, clichés, timbres commémoratifs, atlas, livres, revues, cartes routières, marque-pages en papier ou en carton, signets, porte-crayons, menus, étiquettes en papier pour le vin, crayons, étiquettes non en tissus, sacs en papier, bagues à cigare, décalcomanies, dessous de verres et de carafes en papier; serviettes de tables, nappes, napperons en papier, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier. Services de discothèques; divertissements; organisation de concours en matière de divertissements; spectacles, production de spectacles; music-hall, cabaret, services d'orchestres, concerts, organisation d'animations en matière de spectacles. restauration; services de traiteur; cafés, restaurants, bars, cafétérias; clubs de rencontre
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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