Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITE DES PELERINS
SOCIETE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE ET COMMERCIAL (SODETOUR), S.A.

Numéro de dépôt :
3886441
Date de dépôt :
05/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/01/2022
CITE DES PELERINS de SOCIETE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE ET COMMERCIAL (SODETOUR

Présentation de la marque CITE DES PELERINS

Déposée le 5 janvier 2012 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE ET COMMERCIAL (SODETOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CITE DES PELERINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE ET COMMERCIAL (SODETOUR domicilié(e) Quokelunde - 50170 - LE MONT ST MICHEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 650 334 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque CITE DES PELERINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITE DES PELERINS est expirée depuis le 5 janvier 2022.

SOCIETE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE ET COMMERCIAL (SODETOUR a également déposé les autres marques suivantes : MONTS ET MERVEILLES , CAFETERIA DU MONT-SAINT-MICHEL , CITE DE L'ARCHANGE , LES GALERIES DU MONT SAINT-MICHEL , MERCI LE MONT SAINT MICHEL FRANCE , MERCI LE MONT SAINT MICHEL FRANCE , Les jardins du Mont Saint-Michel , GALERIES MONTOISES , LE PETIT CASINO , MERCI LE MONT SAINT MICHEL FRANCE


SOCIETE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE ET COMMERCIAL (SODETOUR), S.A. - Quokelunde - 50170 - LE MONT ST MICHEL - France - SIREN 405650334


CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisirs ; jardins et parcs d'attractions ; services de camps de vacances (divertissement) ; informations en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation de concours (divertissement) ; services de billetterie (divertissement) ; services de clubs (divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de musées (présentation, expositions) ; mise à disposition d'infrastructures pour activités de loisirs ; mise à disposition de lieux de divertissement ; centres de divertissement ;

Agences de logement (hôtels, pensions) ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; services de motels ; location et réservation de logements temporaires ; exploitation (mise à disposition) de terrains de camping ; exploitation (mise à disposition) de terrains pour hébergement en camping car ; location de tentes ; services de camps de vacances (hébergement) ; informations dans le domaine touristique en matière d'hébergement temporaire (hôtels, pensions) ; services de restauration (alimentation) ; restauration (repas) ; restaurants à service rapide et permanent ; restaurants libre service ; services de bars ; services de cafés-restaurants ; services de cafétérias ; services de traiteurs.