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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE ET COMMERCIAL (SODETOUR
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CITE DE L'ARCHANGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITE DE L'ARCHANGE
SOCIETE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE ET COMMERCIAL (SODETOUR), S.A.

Numéro de dépôt :
3881918
Date de dépôt :
15/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/12/2021
CITE DE L\'ARCHANGE de SOCIETE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE ET COMMERCIAL (SODETOUR

Présentation de la marque CITE DE L'ARCHANGE

Déposée le 15 décembre 2011 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE ET COMMERCIAL (SODETOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CITE DE L'ARCHANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE ET COMMERCIAL (SODETOUR domicilié(e) Quokelunde - 50170 - LE MONT ST MICHEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 650 334 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque CITE DE L'ARCHANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITE DE L'ARCHANGE est expirée depuis le 15 décembre 2021.

SOCIETE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE ET COMMERCIAL (SODETOUR a également déposé les autres marques suivantes : CITE DES PELERINS , MONTS ET MERVEILLES , CAFETERIA DU MONT-SAINT-MICHEL , LES GALERIES DU MONT SAINT-MICHEL , MERCI LE MONT SAINT MICHEL FRANCE , MERCI LE MONT SAINT MICHEL FRANCE , Les jardins du Mont Saint-Michel , GALERIES MONTOISES , LE PETIT CASINO , MERCI LE MONT SAINT MICHEL FRANCE


SOCIETE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE ET COMMERCIAL (SODETOUR), S.A. - Quokelunde - 50170 - LE MONT ST MICHEL - France - SIREN 405650334


CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisirs ; jardins et parcs d'attractions ; services de camps de vacances (divertissement) ; informations en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation de concours (divertissement) ; services de billetterie (divertissement) ; services de clubs (divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de musées (présentation, expositions) ; mise à disposition d'infrastructures pour activités de loisirs ; mise à disposition de lieux de divertissement ; centres de divertissement.