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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE ET COMMERCIAL
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CAFETERIA DU MONT-SAINT-MICHEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAFETERIA DU MONT-SAINT-MICHEL
SOCIETE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE ET COMMERCIAL S.A.

Numéro de dépôt :
94521680
Date de dépôt :
18/05/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/05/2004

Présentation de la marque CAFETERIA DU MONT-SAINT-MICHEL

Déposée le 18 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE ET COMMERCIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAFETERIA DU MONT-SAINT-MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-27 du 8 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE ET COMMERCIAL domicilié(e) Koquelunde, 50116 LE MONT-SAINT-MICHEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LE GUEN & MAILLET Monsieur Denis LE GUEN - France.

La marque CAFETERIA DU MONT-SAINT-MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAFETERIA DU MONT-SAINT-MICHEL est expirée depuis le 18 mai 2004.

SOCIETE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE ET COMMERCIAL a également déposé les autres marques suivantes : CITE DES PELERINS , MONTS ET MERVEILLES , CITE DE L'ARCHANGE , LES GALERIES DU MONT SAINT-MICHEL , MERCI LE MONT SAINT MICHEL FRANCE , MERCI LE MONT SAINT MICHEL FRANCE , Les jardins du Mont Saint-Michel , GALERIES MONTOISES , LE PETIT CASINO , MERCI LE MONT SAINT MICHEL FRANCE


SOCIETE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE ET COMMERCIAL S.A. - Koquelunde, 50116 LE MONT-SAINT-MICHEL - France


Cabinet LE GUEN & MAILLET Monsieur Denis LE GUEN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27

Transport, emballage et entreposage de marchandises, organisation de voyages, accompagnement de voyageurs, agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions), transport en bateau, transport de passagers, transport par pipelines, transport en chemin de fer, transport de voyageurs, transports maritimes, informations en matière de transport, organisation de croisières, organisation d'excursions, organisation de voyages, location de voitures, location de bateaux, location de chevaux, location de véhicules, services de taxis, services de trams, services d'autobus, services de navigation, services de bateaux de plaisance, réservation de places (transports), réservations pour le transport, réservations pour les voyages, visites touristiques.Hébergement temporaire, soins médicaux, d'hygiène et de beauté, services vétérinaires et d'agriculture, services juridiques, recherche scientifique et industrielle, programmation pour ordinateurs, services hôteliers, réservation d'hôtels, agences de logement (hôtels, pensions), pensions, réservation de pensions, exploitation de terrains de camping, services de camps de vacances (hébergement), maisons de vacances

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.