Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE DE DEVELOPPEMENT ET DE RECHERCHE INDUSTRIELLE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4048916
Date de dépôt :
21/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2023
Marque figurative de SOCIETE DE DEVELOPPEMENT ET DE RECHERCHE INDUSTRIELLE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE DEVELOPPEMENT ET DE RECHERCHE INDUSTRIELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE DEVELOPPEMENT ET DE RECHERCHE INDUSTRIELLE domicilié(e) 41 rue de Longvic - 21300 - CHENOVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 085 229 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Fabienne MAUCARRE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048916.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 21 novembre 2023.

SOCIETE DE DEVELOPPEMENT ET DE RECHERCHE INDUSTRIELLE a également déposé les autres marques suivantes : Y'A URGENCE, Y'A HUMEX , HUMER , (Marque figurative) , URGOSUN , ELESTYL , APSORA , KINALDINE , Prenez le dessus, Prenez Humex , C'EST URGONOMIQUE , URGO ACTIV


SOCIETE DE DEVELOPPEMENT ET DE RECHERCHE INDUSTRIELLE, Société par actions simplifiée - 41 rue de Longvic - 21300 - CHENOVE - France - SIREN 451085229


NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Fabienne MAUCARRE - 122 rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Inscription le 13 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°646645 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-13

Inscription le 18 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°667147 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-18

Inscription le 18 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°667146 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-18

Produits cosmétiques contenant un principe actif pour les soins de la peau, notamment sous forme de gels, crèmes, lotions, sprays, poudres, patchs favorisant la cicatrisation. Produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques notamment : crèmes, émulsions, pommades, laits, gels et huiles de bronzage, avant et après-solaire (cosmétiques) ; compléments nutritionnels à usage cosmétique. Produits cosmétiques filmogènes pour les soins de la peau ;

Produits dermatologiques, pharmaceutiques et médicaments contenant un principe actif pour les soins de la peau, notamment sous forme de gels, crèmes, lotions, sprays, poudres, patchs ; pansements, matériel pour pansements et produits pharmaceutiques favorisant la cicatrisation. Produits pharmaceutiques (allopathiques, homéopathiques et phyto thérapeutiques) et produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; produits diététiques à usage médical, à savoir compléments alimentaires (sources concentrées en micro-nutriments), boissons et tisanes médicinales, aliments pour bébés ; préparations alimentaires médicinales enrichies en vitamines, minéraux et destinées aux enfants et adultes malades ; préparations de vitamines, d'oligo-éléments, d'acides gras, d'acides aminés, d'enzymes et de coenzymes, d'extraits de plantes à usage médicinal, de protéines, de glucides, de minéraux, de lipides, d'hormones, d'analogues structuraux d'hormones, de bêta-carotène, de probiotique, de stérols ou autres nutriments pour la consommation humaine ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; compléments nutritionnels comprenant des protéines, glucides, lipides et/ou fibres ou des micro-nutritionnels tels que vitamines et/ou minéraux, acides aminés et/ou acides gras, à usage médical. Produits pharmaceutiques filmogènes pour les soins de la peau ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériels de suture, bandes de contention.