Marque expirée - Marque en non vigueur

CALMODINE
SOCIETE DE DEVELOPPEMENT ET DE RECHERCHE INDUSTRIELLE Société par actions simplifée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
1379232
Date de dépôt :
10/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/11/2016

Présentation de la marque CALMODINE

Déposée le 10 novembre 1986 par la société SOCIETE DE DEVELOPPEMENT ET DE RECHERCHE INDUSTRIELLE Société par actions simplifée unipersonnelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALMODINE »

Le déposant est la société SOCIETE DE DEVELOPPEMENT ET DE RECHERCHE INDUSTRIELLE Société par actions simplifée unipersonnelle domicilié(e) 42, rue de Longvic,21300 CHENOVE (dossier no 2324310) - 21300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 085 229 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2324310) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CALMODINE est expirée depuis le 10 novembre 2016.

SOCIETE DE DEVELOPPEMENT ET DE RECHERCHE INDUSTRIELLE Société par actions simplifée unipersonnelle a également déposé les autres marques suivantes : Y'A URGENCE, Y'A HUMEX , HUMER , (Marque figurative) , URGOSUN , ELESTYL , APSORA , KINALDINE , Prenez le dessus, Prenez Humex , (Marque figurative) , C'EST URGONOMIQUE


SOCIETE DE DEVELOPPEMENT ET DE RECHERCHE INDUSTRIELLE Société par actions simplifée unipersonnelle - 42, rue de Longvic,21300 CHENOVE (dossier no 2324310) - 21300 - France - SIREN 451085229


BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2324310) - 75002 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16

Renouvellement sans limitation n°2075088 - Publication au BOPI 1996-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-07

Inscription - Transmission de propriété n°25376 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2006 n°2324310 - Publication au BOPI 2006-09-29

Inscription le 26 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°373063 - Publication au BOPI 2003-06-26

Inscription le 12 janvier 2004 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°384595 - Publication au BOPI 2004-01-12

Inscription le 31 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°434744 - Publication au BOPI 2006-05-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-26

Inscription le 13 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°646645 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-13

Inscription le 18 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°667147 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-18

Inscription le 18 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°667146 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-18

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.